Mentions légales
RESPONSABLE DU SITE :
Nom ou Raison sociale : Diabi Mamadou
Adresse du siège social : 9 rue Henri Bessemer F-54400 Longwy
N° TVA intracommunautaire : TVA E.C.
HÉBERGEUR :
Nom ou Raison sociale : Wix - Wix Online Platform Limited
Adresse du siège social : 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, IRELAND Téléphone : Veuillez cliquer ici.
ÉDITEUR :
Nom ou Raison sociale : EDITUS Luxembourg S.A.
Adresse du siège social : 208, rue de Noertzange, L-3670 Kayl, LUXEMBOURG N° d’immatriculation au Registre de Commerce : B 12.138
N° de TVA intracommunautaire : LU 164 485 13
PROPRIETÉ INTELLECTUELLE
Le Site Internet (ci-après désigné « le Site ») dans son ensemble, ainsi que toute information, élément, texte, vidéo, photo, image, infographie, réalisations graphiques (ci-après dénommé « Contenu ») sont la propriété exclusive d’EDITUS, à l'exclusion des Contenus fournis par le Responsable du Site.
Ces Contenus étant protégés par le droit d’auteur, toute reproduction est en principe conditionnée à l’accord d’EDITUS ou du Responsable de Site.
L’ensemble de ces éléments constituent des œuvres de l'esprit protégées par la Loi du 18 avril 2001 sur les droits d’auteur, les droits voisins et les bases de données.
L'usage de tout ou partie du Site, notamment par extraction, téléchargement, reproduction, transmission, « reverse engineering », décompilation, désassemblage, représentation ou diffusion à d'autres fins que pour l'usage personnel et privé dans un but non commercial de l'Internaute est strictement interdit. La violation de ces dispositions soumet son auteur aux sanctions prévues par la Loi du 18 avril 2001 sur les droits d’auteur, les droits voisins et les bases de données ou toutes autres législations connexes nationales ou européennes, au titre notamment de la contrefaçon de droits d'auteur et du droit des marques.
RESPONSABILITÉ
Le Responsable du Site ne peut être tenu responsable de tout dommage issu d'une interruption, d'un dysfonctionnement quel qu'il soit, d'une suspension ou de la cessation du site, et ce pour quelque raison que ce soit ou encore de tout dommage matériel ou immatériel qui résulterait d'une quelconque façon de la connexion au Site. La connexion de l'utilisateur au Site se fait sous son entière responsabilité.
LIENS HYPERTEXTES
Tous les sites ayant un lien hypertexte dirigeant vers le Site ou l'un quelconque des éléments qui le composent ne sont pas sous le contrôle du Responsable du Site ou d’EDITUS, qui déclinent par conséquent toute responsabilité (notamment éditoriale) concernant l'accès et le contenu de ces sites.
L’Internaute s’engage à respecter pleinement l’intégralité des droits du Responsable du site et d’EDITUS. A ce titre, il reconnaît qu'il n'est cessionnaire d'aucun autre droit que celui d'utiliser les moyens notamment techniques mis à sa disposition par le Site.
PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
Le Responsable du Site dispose d’une Politique de protection de données accessibles depuis ce Site.
COOKIES
Afin de permettre aux Internautes de se connecter au Site et aux services et de les personnaliser, des cookies ou autres technologies sont utilisés. Ces cookies facilitent la navigation et améliorent la convivialité des sites Internet. Un cookie enregistre des informations relatives à la navigation sur le Site (les pages consultées, la date et l’heure de la consultation, etc…). Ils peuvent notamment être utilisés pour le suivi des statistiques d’audience, pour permettre de garder la session active en cas de nécessité de se connecter à un compte, de partager des contenus sur les réseaux sociaux. Certains cookies nécessitent le consentement préalable de l’Internaute.
Vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de cookies en utilisant le gestionnaire de cookies accessible depuis ce Site ou configurant les paramètres de votre navigateur (Google Chrome, Mozilla Firefox, Microsoft Edge, etc.). L’accès à certains services et rubriques du Site pourra, dans cette hypothèse, être altéré, voire impossible.
Les cookies dits « techniques », destinés au bon fonctionnement du Site, ne sont pas soumis, de
manière générale, au consentement de l’Internaute.
CONTENUS
Le Responsable du Site, en charge des mises à jour et de l’animation du Site, met tout en œuvre pour vous offrir des informations claires, détaillées et fiables. Cependant, si malgré toute l’attention portée à la gestion de ces contenus, vous deviez constater des inexactitudes, des manques d’informations ou des erreurs, nous vous invitons à en informer le Responsable du Site, par courrier électronique par le biais du formulaire de contact de ce Site.